Commune de Montagny-près-Yverdon - Conseil Communal

Prochaine séance

lundi, 28 octobre 2024

Procès-verbaux

Conseil communal du 16 décembre 2024

Ordre du jour (483KB)
Préavis N° 25/24 Budget de fonctionnement pour l'excercice 2025 (2MB)
Extrait du procès-verbal (404KB)
Procès-verbal (120KB)

Conseil communal du 28 octobre 2024

Ordre du jour (428KB)
Préavis N° 24/24 - Arrêté d'imposition pour l'année 2025 (563KB)
Extrait du procès-verbal (387KB)
Procès-verbal (120KB)

Conseil communal du 24 juin 2024

Ordre du jour (635KB)
Préavis 22/24 Rapport sur les comptes 2023 (1MB)
Préavis 23/24 Rapport de gestion 2023 (625KB)
Procès-verbal (101KB)

Conseil communal du 11 mars 2024

Préavis n° 21/24 Demande de crédit pour la mise à niveau de l'éclairage public (1MB)
Extrait du procès-verbal (433KB)
Procès-verbal (120KB)

Conseil communal du 18 décembre 2023

Préavis n° 19/23 Budget de fonctionnement pour l'exercice 2024 (574KB)
Préavis n° 20/23 Adoption plan affectation St-George et son règlement (7MB)
Extrait de procès-verbal (433KB)
Procès-verbal (121KB)

Conseil communal du 30 octobre 2023

Ordre du jour (266KB)
Préavis N° 18/23 - Arrêté d'imposition pour l'année 2024 (326KB)
Extrait de procès-verbal (215KB)
Procès-verbal (119KB)

Conseil communal du 26 juin 2023

Ordre du jour (389KB)
Préavis No 15/23 - Rapport sur les comptes de l'année 2022 (1MB)
Préavis No 16/23 - Modification des buts de 1Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois (1MB)
Préavis No 17/23 - Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2022 (3MB)
Extrait de procès-verbal (380KB)
Procès-verbal (77KB)

Conseil communal du 1er mai 2023

Ordre du jour (270KB)
Préavis No 14/23 - Demande de crédit pour l'établissement des cahiers des charges et l'assistance à maîtrise d'ouvrage des trois projets de mise à niveau de l'éclairage public. (1MB)
Extrait de procès-verbal (150KB)
Procès-verbal (80KB)

Conseil Communal du 12 décembre 2022

Ordre du jour (361KB)
Préavis No 13/22 budget de fonctionnement pour l'exercice 2023 (2MB)
Extrait de procès-verbal (157KB)
Procès-verbal (85KB)

Conseil communal du 10 octobre 2022

Ordre du jour (266KB)
Préavis No 11/22 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un terrain de sport sur l'aire de loisirs au centre du village (1MB)
Préavis No 12/22 - Arrêté d'imposition pour l'année 2023 (373KB)
Extrait de procès-verbal (205KB)
Procès-verbal (83KB)

Les préavis et procès-verbaux pour les années précédentes, peuvent être consultés, sur demande, au guichet communal.

Président

Corinne Baltar

Tél: 079 446 12 45

Secrétaire

Anne-Marie Forchelet

Tél: 024 446 20 56

Document(s) PDF à télécharger:

Liste des membres du Conseil Communal Législature 2021 - 2026 - Année 2024-2025 (46KB)