Commune de Montagny-près-Yverdon - Conseil Communal

Prochaine séance

lundi, 10 octobre 2022

Procès-verbaux

Conseil communal du 27 juin 2022

Ordre du jour (448KB)
Préavis No 9/22 - Rapport sur les comptes de l'année 2021 (2MB)
Préavis No10/22 - Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2021 (2MB)
Extrait de procès-verbal (317KB)
Procès verbal (177KB)

Conseil communal du 11 avril 2022

Ordre du jour (375KB)
Préavis No 8/22 - demande de crédit d'investissement pour la réalisation d'une installation de traitement des micropolluants à la STEP d'Yverdon-les-Bains (3MB)
Extrait de procès-verbal (238KB)
Procès verbal (173KB)

Conseil communal du 13 décembre 2021

Ordre du jour (449KB)
Préavis no 06/21 - Budget de fonctionnement exercice 2022 (8MB)
Préavis no 07/21 - Fixation d'un plafond en matière d'emprunts et risques pour cautionnement législature 2021- 2026 (4MB)
Extrait de procès verbal (317KB)
Procès verbal (171KB)

Conseil communal du 27 septembre2021

Ordre du jour (481KB)
Préavis 1/21 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022 (577KB)
Préavis 2/21 - Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations immobilières et de plaider en cas de litige, dans le cadre de la Loi sur les communes (878KB)
Préavis 3/21 - Octroi d'une autorisation générale de dépenses, urgentes et imprévisibles, relatives à la gestion des biens publics (839KB)
Préavis 4/21 - fixation des indemnités et rémunérations pour le Conseil communal et la Municipalité (733KB)
Préavis 5/21 - Demande de crédit pour la rénovation et la mise en conformité de la place de jeux du centre du village (792KB)
Extrait de procès verbal (408KB)
Procès verbal (226KB)

Conseil communal du 28 juin 2021

Ordre du jour (409KB)
Préavis 40/21 - Comptes de l'année 2020 (592KB)
Préavis 41/21 - Gestion de la Municipalité pour l'année 2020 (4MB)
Préavis 42/21 - Demande de crédit pour remplacement des barrières de sécurité au centre du village et du parking souterrain (468KB)
Préavis 43/21 - Révision des statuts de l'Association intercommunale en matière de défense incendie et de secours de la région du Nord Vaudois (648KB)
Extrait de procès verbal (490KB)
Procès verbal (221KB)

Conseil communal du 19 avril 2021

Conseil communal du 14 décembre 2020

Ordre du jour (249KB)
Préavis 39/21 - Budget de fonctionnement pour l'exercice 2021 (603KB)
Extrait de procès verbal (241KB)
Procès verbal (213KB)

Conseil communal du 26 octobre 2020

Ordre du jour (343KB)
Préavis no 38/20 - Arrêté d'imposition pour l'année 2021 (482KB)
Extrait de procès verbal (302KB)
Procès verbal (162KB)

Conseil communal du 8 juin 2020

Ordre du jour (528KB)
Préavis No 32/20 - Création d'un trottoir et développement des réseaux à la Route de la Brinaz (2MB)
Préavis No 33/20 - Approbation du volet stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord Vaudois (546KB)
Préavis No 34/20 - Rapport sur les comptes de l'année 2019 (458KB)
Préavis No 35/20 - Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2019 (3MB)
Préavis No 36/20 - Demande de crédit pour le remplacement de la chaudière à la Maison de Commune (338KB)
Préavis No 37/20 - Adoption d'un règlement communal sur le stationnement (576KB)
Règlement sur le stationnement (280KB)
Extrait de procès verbal (453KB)
Procès verbal (526KB)

Conseil communal du 30 mars 2020 - ANNULE

Info aux membres du Conseil communal (292KB)

Les préavis et procès-verbaux pour les années précédentes, peuvent être consultés, sur demande, au guichet communal.

Président

Jean-Marc Cochet

Mobile: 079 505 75 52

Secrétaire

Anne-Marie Forchelet

Tél: 024 446 20 56

Document(s) PDF à télécharger:

Liste des membres du Conseil Communal - Législature 2021 - 2026 (92KB)

Liste des membres du bureau et des commissions du Conseil Communal - Année 2022-2023 (55KB)