Commune de Montagny-près-Yverdon - Conseil Communal

Prochaine séance

lundi, 24 juin 2024

Procès-verbaux

Conseil communal du 11 mars 2024

Procès-verbal (120KB)
Extrait du procès-verbal (433KB)
Préavis n° 21/24 Demande de crédit pour la mise à niveau de l'éclairage public (1MB)

Conseil communal du 18 décembre 2023

Extrait de procès-verbal (433KB)
Préavis n° 19/23 Budget de fonctionnement pour l'exercice 2024 (574KB)
Préavis n° 20/23 Adoption plan affectation St-George et son règlement (7MB)
Procès-verbal (121KB)

Conseil communal du 30 octobre 2023

Ordre du jour (266KB)
Préavis N° 18/23 - Arrêté d'imposition pour l'année 2024 (326KB)
Extrait de procès-verbal (215KB)
Procès-verbal (119KB)

Conseil communal du 26 juin 2023

Ordre du jour (389KB)
Préavis No 15/23 - Rapport sur les comptes de l'année 2022 (1MB)
Préavis No 16/23 - Modification des buts de 1Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois (1MB)
Préavis No 17/23 - Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2022 (3MB)
Extrait de procès-verbal (380KB)
Procès-verbal (77KB)

Conseil communal du 1er mai 2023

Conseil Communal du 12 décembre 2022

Ordre du jour (361KB)
Préavis No 13/22 budget de fonctionnement pour l'exercice 2023 (2MB)
Extrait de procès-verbal (157KB)
Procès-verbal (85KB)

Conseil communal du 10 octobre 2022

Ordre du jour (266KB)
Préavis No 11/22 - Demande de crédit pour l'aménagement d'un terrain de sport sur l'aire de loisirs au centre du village (1MB)
Préavis No 12/22 - Arrêté d'imposition pour l'année 2023 (373KB)
Extrait de procès-verbal (205KB)
Procès-verbal (83KB)

Conseil communal du 27 juin 2022

Ordre du jour (448KB)
Préavis No 9/22 - Rapport sur les comptes de l'année 2021 (2MB)
Préavis No10/22 - Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2021 (2MB)
Extrait de procès-verbal (317KB)
Procès-verbal (177KB)

Conseil communal du 11 avril 2022

Ordre du jour (375KB)
Préavis No 8/22 - demande de crédit d'investissement pour la réalisation d'une installation de traitement des micropolluants à la STEP d'Yverdon-les-Bains (3MB)
Extrait de procès-verbal (238KB)
Procès-verbal (173KB)

Conseil communal du 13 décembre 2021

Ordre du jour (449KB)
Préavis no 06/21 - Budget de fonctionnement exercice 2022 (8MB)
Préavis no 07/21 - Fixation d'un plafond en matière d'emprunts et risques pour cautionnement législature 2021- 2026 (4MB)
Extrait de procès-verbal (317KB)
Procès-verbal (171KB)

Les préavis et procès-verbaux pour les années précédentes, peuvent être consultés, sur demande, au guichet communal.

Président

Président

Corinne Baltar

Mobile: 079 446 12 45

Secrétaire

Anne-Marie Forchelet

Tél: 024 446 20 56

Document(s) PDF à télécharger:

Liste des membres du Conseil Communal - Législature 2021 - 2026 (92KB)

Liste des membres du bureau et des commissions du Conseil Communal - Année 2022-2023 (55KB)