OFFICIEL   Plans & Règlements de quartier

Plans & Règlements de quartier

 

Règlements de quartier

Cotty-Dessus - plan de quartier

En Chamard - Les Creux - plan partiel d'affectation

La Brine - Plan de quartier

La Ratusse - Les Cléettes - Zones spéciales selon art. 50a LATC

La-Ratusse-Les Cléettes - Règlement PPA

Planta - Règlement PPA

Sur Le Crêt - Règlement PPA

 

Plans
Cotty-Dessus - Plan de quartier
En Chamard-Les Creux - Plan

La Brine - Plan

La Ratusse-Les Cléettes - Plan

Planta - Plan 

Sur Le Crêt - Plan